Mentions legales

Dernière mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), le présent site est édité par :

Dénomination sociale : Atelier AB
Forme juridique : en cours d’immatriculation
Capital social : à déterminer
Siège social : Perpignan, France (adresse complète à compléter)
SIREN : en cours d’immatriculation
SIRET : en cours d’immatriculation
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : en cours
Directeur de la publication : Aurélien Levasseur et Benjamin Atteïa
Contact : contact@atelier-ab.com

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : O2Switch

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, illustrations, visuels, créations graphiques et digitales, logo, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive d’Atelier AB ou font l’objet d’autorisations d’utilisation accordées à celle-ci.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le moyen ou le support, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Atelier AB, sous peine des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Atelier AB » et, le cas échéant, les éléments graphiques associés sont des signes distinctifs dont Atelier AB revendique la propriété. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnable.

4. Données personnelles et protection de la vie privée (RGPD)

4.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées via ce site est :
Atelier AB
Perpignan, France
contact@atelier-ab.com

4.2 Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de contact du site, les données suivantes peuvent être collectées :

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Adresse e-mail
Contenu du message

4.3 Finalités et base légale

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées aux fins suivantes :

Répondre à vos demandes et questions (base légale : intérêt légitime)
Améliorer nos services (base légale : intérêt légitime)

Ces données ne sont pas transmises à des tiers à des fins commerciales.

4.4 Durée de conservation

Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux recommandations de la CNIL.

4.5 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données :

Droit d’accès (art. 15 RGPD)
Droit de rectification (art. 16 RGPD)
Droit à l’effacement (art. 17 RGPD)
Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
Droit d’opposition (art. 21 RGPD)
Droit à la portabilité (art. 20 RGPD)

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@www.atelier-ab.com
En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) – www.cnil.fr.

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